Paul Francheterre

De: Paul FRANCHETERRE
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fédération nationale de protection civile
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
JORFTEXT000034945050(source JORF)
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Francheterre (Paul, Marie, Georges)
directeur de la formation de la Fédération nationale de la protection civile ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000409238(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Francheterre (Paul)
(Var)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique, suivis du département du lieu de résidence
JORFTEXT000000736837(source JORF)
diplome
03 Août 199503/08/1995